Académie de Strasbourg: Textes généraux du système éducatif 2 : collège, orientation

Textes généraux du système éducatif 2

COLLEGE

Formation au collège
TITRE – INTITULE (cliquer pour télécharger)	*REFERENCE OFFICIELLE*	SUPPORT OFFICIEL	*RESUME* *(ce que l'on y trouve)*
Accompagnement éducatif	CIRCULAIRE N°2008-080 DU 5-6-2008	B.O. n°25 du 19-06-2008 RLR : 520-3	Généralisation de l'accompagnement éducatif à la rentrée 2008.
Programmes personnalisés de réussite éducative	CIRCULAIRE N°2006-138 DU 25-8-2006	B.O. n°31 du 31-08-2006 RLR : 514-2 ; 520-0	Mise en œuvre des PPRE à l’école et au collège
Education à la sécurité	CIRCULAIRE N° 2006-085 DU 24-5-2006	B.O. n°30 du 27-07-2006 RLR : 553-2	Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
Circulaire de rentrée 2002	Circulaire. n° 2002-074 du 10-4-2002	B.O.n° 16 du 18-4-2002 RLR 520-3	Consolidation et poursuite de la mise en œuvre des orientations en 6° et dans le cycle central. Itinéraires de découvertes au collège et en SEGPA
Mise en œuvre de l’expérimentation sur l'éducation à l'orientation	Circulaire.. 96 – 204 du 31-07-1996	B.O. n° 31 du 05-09-1996	Rendre l'élève acteur de son orientation.
Organisation de la formation au collège	Décret. 96 – 465 du 29-05-1996	B.O. n° 25 du 20-06-1996 J.O. du 31-05-1996	Texte cadre. Accueil de tous les élèves. 3 cycles (adaptation, central, orientation).
Organisation des enseignements et poursuite de l'expérimentation dans le cycle central à la rentrée 1996.	Note de Service. 96 – 132 du 10-05-1996	B.O. n° 20 du 16-05-1996	Confirmation des généralisations d'expérimentations menées et application au plan national. Dispositifs particuliers : (aide soutien, enseignements adaptés au collège). Architecture collège.
Expérimentation – année scolaire 1994-1995 (6°)	Note de Service .94 – 210 du 19-07-1994	B.O. n° 30 du 28-07-1994	Etudes dirigées, consolidation, 4 heures d' EPS en 6°.
Nouvelle 3 °	Circulaire.. 2005-067 du 15-4-2005	B.O.n° 18 du 5-5-2005 RLR 510-0 520-0	Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle) Un seul diplôme du brevet
Module découverte professionnelle en 3°A	Arrêté. du 14-2-2005	B.O.n° 11 du 17-3-2005 RLR 524-2c	Objectifs et démarches pédagogiques, types d’activités proposées, capacités compétences et connaissances visées.
Enseignements au collège
Organisation des enseignements dans les classes de 6^ème de collège	Arrêté.du 29-05-1996 modifié par A. du 14-01-2002 et Arrêté du 10-2-2002	J.O. du 31-05-1996 B.O.n°^s 25 du 20-6- 1996, 1 du 3-1- 2002 et 8 du 21 -2- 2002. RLR 524-0a	Application dès 1996-1997. Disciplines enseignées, 23 h hebdo-élève (4 h EPS) Priorité maîtrise de la langue et développement de l'EPS
Organisation des enseignements du cycle central du collège (classes de 5^ème et de 4^ème)	Arrêté. du 26-12-1996 modifié par A. du 10-02-2002	J.O. du 08-01-1997 B.O.n° 5 du 30-1- 1997, B.O.hors série n° 1, vol 1, du 13-2- 1997 et B.O.n° 8 du 21-2- 2002. RLR 524-0a	Horaires des enseignements 25 h 30 hebdomadaires (3h EPS). Parcours diversifiés, études dirigées ou encadrées. Application 5° (97-98), 4°(98-99).
Enseignement en collège (3°)	Arrêté du 2-7-2004	B.O.n° 28 du 15-7-2004 RLR 524-0b, 524-3	Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle) Module de découverte professionnelle. Est abrogé l’ A du 9-3-1990 des 4° et 3° technologiques
Diplôme national du brevet	Décret. n° 2005-1010 du 22-8-2005	B.O.n° 31 du 1-9-2005 RLR 541-1a	Précisions sur les mentions
Diplôme du brevet	Arrêté. du 28-7-2005 modifiant l'A. du 18-9-1999	B.O.n°31 du 1-9-2005 RLR 541-1a	Modalités d’attribution session 2006
Nouvelle 3 °	Circulaire. 2005-067 du 15-4-2005	B.O.n° 18 du 5-5-2005 RLR 510-0 520-0	Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle) Un seul diplôme du brevet
Organisation des enseignements au collège	Circulaire.. 97 – 052 du 27-02-1997	B.O.n° 10 du 6-3- 1997 RLR 520-3	Texte cadre qui synthétise l'expérimentation.
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (SEGPA)	Circulaire.. 96 – 167 du 20-06-1996	B.O. n° 26 du 27-06-1996 RLR 516-5	Définir le public concerné. Formation commune des élèves en SEGPA. Finalités, objectifs, organisation pédagogique. Accès à une qualification, relations institutionnelles. Mise en œuvre de nouvelles orientations.
Orientations pédagogiques en SEGPA	Circulaire.. 98-129 du 19-6-1998	B.O.n° 26 du 25-6-1998 RLR 516-5	Principes et méthodes pédagogiques. Objectifs prioritaires. Enseignements des différentes disciplines. Professionnalisation progressive des disciplines.
Orientation des élèves
Arrêté relatif aux voies d'orientation	Arrêté. du 17-01-1992	B.O. n° 4 du 23-01-1992	2 cycles d'orientation : - après la 3° : détermination (2°) - après la 2° : cycle terminal (1ère et terminale).
Option facultative découverte prof (3°)	Arrêté. du 14-2-2005	B.O.n° 11 du 17-3-2005 RLR 524-2c	Objectifs pédagogiques, démarche, propositions d’activités, évaluation.

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SUPPORT OFFICIEL

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