| Service
des enseignants à l'association sportive (AS) |
N.S. n° 84-309 du 7-08-1984 |
B.O. n° 33 du 20-09-1984
RLR 936-1 |
Modalités d'application du
forfait A.S. |
| Heures
supplémentaires de coordination |
N.S. 82-355 du 16-08-1982 |
B.O. n°31 du 9-9-1982
RLR 213-4 |
Heures supplémentaires
d'enseignement de l'Education Physique et Sportive. HSA de coordination, autres HS,
charges particulières.... |
| horaires
EPS et service des enseignants |
N.S. 82-023
du 14-01-1982 |
B.O. n°1 du 21-01-1982 |
Horaires EPS dans le secondaire et services
enseignants |
Statut
particulier des professeurs d'EPS
|
Décret n° 80-627 du 4-08-1980
|
J.O. du 7-08-1980 RLR 913-3 |
Dispositions générales,
avancement, promotion, etc. |
| Emploi
du temps des enseignants d'EPS |
C. n° 76-263 du 24-08-1976
|
B.O. n°38 du 21-10-1976
RLR 524-0, 932-0 |
"...s'agissant du service des enseignants
d'EPS, j'insiste pour qu'ils n'effectuent pas plus de 6 heures d'enseignement par jour,
sauf dérogation (...) avec accord de l'inspecteur d'académie et justifiée par une
situation particulière". |
| Statut
particulier des agrégés d'EPS |
D. n° 72-580 du 4-07-1972 |
J.O. du 7-07-1972 RLR 820-0 |
Dispositions générales, avancement,
promotion, etc. |
| Statut
particulier des adjoints d'enseignement (AE) d'EPS |
D. n° 72-583 du 4-07-1972 |
J.O. du 7-07-1972 RLR 825-0 |
Dispositions générales, avancement,
promotion, etc. |
| Coordination
en EPS |
C. n° 2833 EPS/3 Jeunesse et Sports
du 5-12-1962 |
RLR 932-0 |
Création de la fonction de
professeur coordonnateur EPS. Désignation du coordonnateur : le chef d'établissement
soumet à l'approbation de l'Inspecteur d'Académie le nom de l'enseignant qui sera
chargé de la coordination. Cette proposition sera faite après consultation de l'ensemble
des professeurs d'EPS de l'établissement. La désignation du coordonnateur est faite pour
l'année scolaire. |
| Statut
particulier des chargés d'enseignement (CE) en EPS |
D. n° 60-403 du 22-04-1960 |
J.O. du 28-04-1960 RLR 914-4 |
Dispositions générales, avancement,
promotion, etc. |
| Statut
des enseignants d'EPS |
D. n° 50-583 du 25-05-1950
modifié par le
D. n° 83-752
du 11-08-1983 |
J.O. du 26-05-1950 RLR 802-1, 910-1 |
Définition du statut de
tous les enseignants d'EPS. |
Rubriques
