| Les conventions |
| INTITULE |
REFERENCE |
SUPPORT |
RESUME |
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Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi » |
N.S. n° 2010-126
du 18-8-2010
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BO n°31
du 02-09-10
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Activités sportives et éducatives
Objectifs éducatifs
Principes directeurs de l'expérimentation
Mise en œuvre et calendrier |
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Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport |
N.S. n°2009-042
du 19-3-2009
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BO n°14
du 02-04-09
RLR 936-2 |
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, la fédération française handisport, la fédération française du sport adapté, l'UNSS et l'USEP
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, la fédération française de canoë-kayak, l'USEP, et l'UNSS
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, la fédération française de judo et disciplines associées, l'U.N.S.S., et l'USEP
Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, la fédération française d'escrime, l'USEP et l'U.N.S.S. |
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Accord sur les droits d'auteur |
Note du 23-1-2007
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BO n°5
du 01-02-07
RLR 180-1 |
Ces accords organisent l’utilisation des œuvres protégées.
Ces accords confortent certaines pratiques .
Les accords sur l’utilisation de l’écrit, la presse, les arts visuels permettent des utilisations en ligne.
Les conditions d’utilisation des œuvres utilisées pour illustrer les activités d’enseignement et de recherche.
Accord sur l'utilisation des livres, de la musique imprimiée et jouée, des vidéos, etc. |
| Convention sur l'égalité des sexes |
Convention
du 29-6-2006 |
BO n°5
du 01-02-07
RLR 100-9, 420-0, 501-0, 610-0 |
Convention valable 5 ans.
Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.
Améliorer l’orientation scolaire et professionnelle des filles et des garçons pour une meilleure insertion dans l’emploi.
Assurer auprès des jeunes une éducation à l’égalité entre les sexes.
Intégrer l’égalité entre les sexes dans les pratiques professionnelles et pédagogiques des acteurs et actrices du système éducatif. |
Rubriques
