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Inaptitude
partielle et handicap
Bac G et T
en EPS
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Note de
Service
n°
2002-131
du
12-6-02
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B.O.n° 25 du
20-6-2002 RLR 933-6
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Inaptitude
partielle et handicap physique aux baccalauréats général et
technologique
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Examens CAP BEP dispenses EPS
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Arrêté du
15-3-2001
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B.O.n° 15
du 12-4-200
RLR n°
543-0a
et 545-0a
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Modalités de
dispenses de l’évaluation en EPS.
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Dispenses Epreuves EPS Bep Cap
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Arrêté du 5-8-
1998
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.B.O.HS n° 9
du
24-9-1998,
n° 7
du 29-11-2001,
et B.O.n°
15
du
12-4-01
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Dispenses de
domaines généraux aux examens du BEP et CAP
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Inaptitudes Bacs pro BT BEP et CAP
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Circulaire n°
95-253
du
21-11-1995
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B.O.n° 46
du
14-12-1995
RLR
933-6
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Absences,
inaptitudes, dispense de l'épreuve
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conditions de dispense de l'épreuve d'éducation physique et
sportive dans les examens de l'enseignement du second
degré.
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Décret n° 92 -
109
du
30-01-1992
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B.O. n° 11
du
12-03-1992
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En CCF, dispensés de
l'épreuve d'EPS les candidats totalement inaptes.
Autres cas :
enseignant apprécie cours suivis pour donner une note.
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en COURS D' eps |
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Santé scolaire
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Ordonance
n° 2000-549
du
15-6-2000
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B.O.sp n° 7
du 13-7-
2000,
B.O.n°
18
du 1-5-
2003
RLR
190-3
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Protection de
la santé
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Contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'EPS dans les
établissements d'enseignement
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Circulaire n° 90 -
107
du
17-05-1990
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B.O. n°
25
du
21-06-1990
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Plus de contrôle
médical préalable ni de classement en 4 groupes. Place de l'EPS dans la
formation de l'élève. Notion inaptitude dispense.
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Arrêté relatif au
contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l'éducation physique
et sportive
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Arrêté du
13-09-1989
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J.O. du 21-09-1989
page 11893
B.O.n° 38
du
26-10-1989
RLR
930-1
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C.M. indique
caractère total ou partiel, durée de l'inaptitude. Indications
d'adaptation C.M-type annexé.
C.M. > 3 mois =
médecin de santé scolaire.
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Décret relatif au contrôle médical des inaptitudes à la pratique de
l'éducation physique et sportive
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Décret n° 88 -
977
du
11-10-1988
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B.O. n°
39
du
17-11-1988
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Inaptitude justifiée
par C.M. qui donne indications pour adapter EPS.
Indique durée de
validité.
Abroge D. 77-554 du
27-05-1977
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Surveillance médicale des activités physiques et
sportives
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Décret n°
87-473
du
1-7-1987
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B.O.JS n° 13
du
22-7-1987
RLR
945-0
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Sections
sportives
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Suivi médical en
section sportive scolaire
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Circulaire n°
2003-062
du
24-4-2003
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B.O.n° 22
du
29-5-2003
RLR
932-3
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Examen médical
annuel. Suivi en cours d’année. Coordination des
intervenants.
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Surveillance
médicale des sportifs
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Décret n°
87-473
du
1-7-1987
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B.O.JS n° 13
du
22-7-1987.
RLR
945-0
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Un examen par
trimestre
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a l'ASSOCIATION SPORTIVE |
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Documents obligatoires pour la pratique à l'AS
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Circulaire n°
95-050
du
3-03-1995
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B.O.n° 11
du 16-3-
1995
RLR
930-1
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Certificats de
non- contre-indication à la pratique sportive en compétition (liste des
disciplines) et pour le jeune officiel.
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Rubriques
